La notion romaine de propriété : une vue d'ensemble

Les Romains n’ont pas élaboré une analyse dogmatique du droit de propriété. Ce sont les juristes du Moyen Âge et de l’époque moderne qui, à partir des textes épars du droit romain, ont formulé une conception absolutiste de la propriété. Si, à l’origine, le dominium ex iure quiritium correspond à une quasi souveraineté, il est davantage une puissance qu’un droit d’appropriation au sens moderne du mot ; et la propriété n’a jamais été considérée à Rome comme un pouvoir illimité dans le temps et dans l’espace.Ce droit a, en effet, subi des atteintes importantes en fonction de l’histoire politique et économique. D’abord, sont intervenues des limitations légales fondées sur l’intérêt public et les nécessités de l’urbanisme ainsi que sur l’idée d’abus de droit. Une autre forme d’atteinte au droit absolu de propriété a été la multiplication des situations de propriété de fait, qui ont bénéficié de la protection judiciaire du magistrat. D’autre part, le droit romain offre l’exemple d’une souveraineté partagée de la propriété : en raison des démembrements, en général temporaires, avec les servitudes personnelles, mais surtout avec les baux à long terme – superficie et emphytéose – qui aboutissent à une véritable dissociation de la propriété immobilière