« Il vouloit que le seigneur de La Bastide y fust aussi pour sa part. »ANF, JJ 180, no 133, f° 60 v°. « Je renye Dieu ! » s’exclamaient les suppliants du roi avant d’abattre leurs armes. Que la justice vînt de Dieu était une évidence, puisque les coupables gascons des rixes mortelles l’avait renié avant de frapper mortellement. Mais qui allait juger ? En Gascogne, la réponse n’est ni simple, ni garantie. Le paysage des juridictions criminelles ne supporte aucune cartographie qui ne soit celle..
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
S’il est acquis de longue date, tant en doctrine qu’en jurisprudence, que « la faute contractuelle d...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...
« Alez vous en et gardez bien que jamaiz ne s’en parle ! »ANF, JJ 187, no 58, f° 31 v°. Le peuplemen...
Alors qu’à l’heure actuelle il est relativement aisé d’identifier dans le tissu urbain les attributs...
Résumé éditeur : Justice ordinaire, vengeance privée, ordalie..., peine de mort, bannissement, châti...
« Y a-t-il plus ample, plus délicieuse béatitude que celle d’un juge (δικαστοῦ), par le temps qui co...
« Gardez vous de nous ! Si nous venons, nous vous ferons tous les dommages que nous pourrons ! »Le L...
« Il faut que justice soit faite » : chacun de nous porte en lui cette exigence d’équité et de vérit...
Les justiciables sont au centre du processus judiciaire mais sont, bien souvent, absents des études ...
« Forcez les hommes au travail, vous les rendrez honnêtes gens […] On a dit, il y a longtemps, qu’un...
L’abbaye de la Vieuville, si chère à notre ami Hubert Guillotel, avait comme beaucoup d’autres, un d...
« Se doit le juge plus fleschir par humilité et par miséricorde que soi endurcir par rigueur. Car ju...
Durant la période qui va de 1792 à 1811, certaines poursuites criminelles ne donnèrent pas lieu à de...
On peut brièvement résumer là triple fonction de la justice de paix telle que la définit le décret d...
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
S’il est acquis de longue date, tant en doctrine qu’en jurisprudence, que « la faute contractuelle d...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...
« Alez vous en et gardez bien que jamaiz ne s’en parle ! »ANF, JJ 187, no 58, f° 31 v°. Le peuplemen...
Alors qu’à l’heure actuelle il est relativement aisé d’identifier dans le tissu urbain les attributs...
Résumé éditeur : Justice ordinaire, vengeance privée, ordalie..., peine de mort, bannissement, châti...
« Y a-t-il plus ample, plus délicieuse béatitude que celle d’un juge (δικαστοῦ), par le temps qui co...
« Gardez vous de nous ! Si nous venons, nous vous ferons tous les dommages que nous pourrons ! »Le L...
« Il faut que justice soit faite » : chacun de nous porte en lui cette exigence d’équité et de vérit...
Les justiciables sont au centre du processus judiciaire mais sont, bien souvent, absents des études ...
« Forcez les hommes au travail, vous les rendrez honnêtes gens […] On a dit, il y a longtemps, qu’un...
L’abbaye de la Vieuville, si chère à notre ami Hubert Guillotel, avait comme beaucoup d’autres, un d...
« Se doit le juge plus fleschir par humilité et par miséricorde que soi endurcir par rigueur. Car ju...
Durant la période qui va de 1792 à 1811, certaines poursuites criminelles ne donnèrent pas lieu à de...
On peut brièvement résumer là triple fonction de la justice de paix telle que la définit le décret d...
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
S’il est acquis de longue date, tant en doctrine qu’en jurisprudence, que « la faute contractuelle d...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...