On rencontre, dans l’Antiquité et le Moyen Âge, des communs différents de ceux habituellement présentés, qui témoignent de l’appropriation des colons et de l’inégalité territoriale, de formes d’exclusivité, d’immunité, de concessions conditionnelles à des groupes d’occupants, de paysans, de colons. Si les théories de l’accès peuvent rendre compte de leur fonctionnement économique, il faut faire appel au droit des conditions agraires pour comprendre leur institution et leur fonctionnement juridique et social, profondément inégalitaire. Il y a donc intérêt à regarder de très près ce que sont ces communs avant de les inclure dans un récit et de les présenter comme des références pour l’évolution actuelle du foncier. On rencontre, dans l’Antiqu...
L’émergence des territoires et l’épuisement des saltus stimulent des questions foncières longtemps r...
Les réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèle...
Méconnus, souvent mésestimés dans une société qui avait oublié leur existence au profit des mécanism...
A l’occasion d’un colloque ayant pour thème : “outre-mer et devise républicaine”, Bernard Stirn s’ex...
Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes ...
Les opérations de rénovation urbaine, les politiques nationales et locales du logement ont souvent c...
Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes ...
Les opérations de rénovation urbaine, les politiques nationales et locales du logement ont souvent c...
Conférence prononcée à l’Esade (École supérieure d'administration et de direction d'entreprises) de ...
Le développement général du dispositif de la résidence d’écrivain est à comprend...
Héritiers des camps d’internement, les centres de rétention administrative sont aujourd’hui des rela...
Chapitre de l’ouvrage collectif Penser une démocratie alimentaire Volume II – Proposition Lascaux en...
Sur le territoire français, les échelons des collectivités territoriales ont évolué au fil des année...
Chapitre de l’ouvrage collectif Penser une démocratie alimentaire Volume II – Proposition Lascaux en...
Les réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèle...
L’émergence des territoires et l’épuisement des saltus stimulent des questions foncières longtemps r...
Les réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèle...
Méconnus, souvent mésestimés dans une société qui avait oublié leur existence au profit des mécanism...
A l’occasion d’un colloque ayant pour thème : “outre-mer et devise républicaine”, Bernard Stirn s’ex...
Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes ...
Les opérations de rénovation urbaine, les politiques nationales et locales du logement ont souvent c...
Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes ...
Les opérations de rénovation urbaine, les politiques nationales et locales du logement ont souvent c...
Conférence prononcée à l’Esade (École supérieure d'administration et de direction d'entreprises) de ...
Le développement général du dispositif de la résidence d’écrivain est à comprend...
Héritiers des camps d’internement, les centres de rétention administrative sont aujourd’hui des rela...
Chapitre de l’ouvrage collectif Penser une démocratie alimentaire Volume II – Proposition Lascaux en...
Sur le territoire français, les échelons des collectivités territoriales ont évolué au fil des année...
Chapitre de l’ouvrage collectif Penser une démocratie alimentaire Volume II – Proposition Lascaux en...
Les réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèle...
L’émergence des territoires et l’épuisement des saltus stimulent des questions foncières longtemps r...
Les réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèle...
Méconnus, souvent mésestimés dans une société qui avait oublié leur existence au profit des mécanism...