Les origines de la seigneurie et de la justice qui y est tout spécialement attachée, telles qu’elles sont contées entre les XVe et XVIIIe siècles, posent la question de savoir s’il s’agit d’une véritable question de droit et d’histoire ou bien seulement d’un argument purement rhétorique mis en avant pour établir la supériorité du monarque et des juges royaux. De fait, différentes thèses s’affrontent, les unes prônant que la justice seigneuriale a été volée à la royauté, les autres qu’elle est..
En 1789, lorsque les députés du Tiers État accomplissent leurs premiers actes révolutionnaires et co...
Argumentaire D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpl...
Le problème de l'identité nobiliaire s'est pratiquement toujours posé depuis la seconde moitié du xv...
Les recherches sur la délinquance juvénile ne l’envisagent que rarement comme un produit des agences...
Les universitaires s’appuyèrent largement sur le Parlement pour défendre leurs droits et s’affirmer ...
D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpliste voire caricatu...
Longtemps repris sans nuances les jugements critiques portés sur les justices seigneuriales à la pér...
L’établissement du divorce en France en 1792 a, juridiquement, été rendu possible par une longue évo...
Châteaux et justice (Xe-XXIe siècles) Périgueux 28, 29 et 30 septembre 2018 D’emblée, le pouvoir de...
Alors qu’à l’heure actuelle il est relativement aisé d’identifier dans le tissu urbain les attributs...
Ainsi que le dit, dans la seconde moitié du XIIe siècle, la Summa Trecensis, « [...] la jurisdictio ...
Ce thème a fait l’objet de nombreuses recherches depuis plus d’un siècle, surtout de la part des jur...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
Il faut en convenir : l’accès à la justice n’est pas une question centrale de la théorie générale du...
Pour tous ceux qui s’intéressent à la question du rapport entre justice et sociétés rurales en Franc...
En 1789, lorsque les députés du Tiers État accomplissent leurs premiers actes révolutionnaires et co...
Argumentaire D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpl...
Le problème de l'identité nobiliaire s'est pratiquement toujours posé depuis la seconde moitié du xv...
Les recherches sur la délinquance juvénile ne l’envisagent que rarement comme un produit des agences...
Les universitaires s’appuyèrent largement sur le Parlement pour défendre leurs droits et s’affirmer ...
D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpliste voire caricatu...
Longtemps repris sans nuances les jugements critiques portés sur les justices seigneuriales à la pér...
L’établissement du divorce en France en 1792 a, juridiquement, été rendu possible par une longue évo...
Châteaux et justice (Xe-XXIe siècles) Périgueux 28, 29 et 30 septembre 2018 D’emblée, le pouvoir de...
Alors qu’à l’heure actuelle il est relativement aisé d’identifier dans le tissu urbain les attributs...
Ainsi que le dit, dans la seconde moitié du XIIe siècle, la Summa Trecensis, « [...] la jurisdictio ...
Ce thème a fait l’objet de nombreuses recherches depuis plus d’un siècle, surtout de la part des jur...
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Il faut en convenir : l’accès à la justice n’est pas une question centrale de la théorie générale du...
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Argumentaire D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpl...
Le problème de l'identité nobiliaire s'est pratiquement toujours posé depuis la seconde moitié du xv...