En 1791 en France, les brevets d’invention remplacent les privilèges de l’Ancien Régime. En échange de la protection et de la propriété temporaire accordées par la société, l’inventeur se doit de rendre son invention publique. Ainsi, en concevant le brevet comme un contrat entre l’inventeur et la société, les révolutionnaires initient un projet de publication qui n’aboutira qu’en 1811, avec le premier tome de la Description des machines et procédés. Ce chapitre propose d’étudier l’itinéraire de cette publication entre 1791 et 1844, et montre qu’au projet originel de publicisation des brevets (un projet politique, la propriété devant revenir à la société), s’est substitué un véritable projet technologique, qui restera cependant en partie ina...
Décret sur les encouragements et les privilèges à accorder aux inventeurs de machines et de découver...
Gainot Bernard. Patrice Bret, L'État, l'armée, la science. L'invention de la recherche publique en F...
1789 et les années révolutionnaires marquent une coupure décisive dans l'histoire de la France polit...
Lorsqu’en 1791, l’Assemblée nationale adapte la législation anglaise des patents et introduit les br...
This book studies the relationship between technological innovation and industrial property in Franc...
Bret Patrice. L'État, l'armée, la science. L'invention de la recherche publique en France (1763-1830...
La dernière décennie du XVIIIe siècle a apporté des changements non seulement dans l'ordre politique...
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : suite de la discussion du projet de règlement pour l'exé...
Dans les « nouvelles diverses » de son numéro du 19 février 1832, L’Echo de la fabrique reproduit un...
Ordre du jour de la séance du 7 avril 1791 : suite de la discussion du projet de règlement pour l'ex...
Der Erfindergeist der Pharmazeuten : Erfindungspatente 1836-1852. Der Verfasser lenkt die Aufmerksam...
Lorsqu’on aborde l’histoire du vélo, une machine toujours en évolution près de deux siècles après l’...
Renvoi au comité de marine de l'adresse présentée par le sieur Lalande concernant son invention d'un...
La recherche historique récente sur l'industrialisation accorde un rôle important aux savoirs. Les c...
Draft soumis au commentateur et transmise au membres du CongrèsInternational audienceSince the Ancie...
Décret sur les encouragements et les privilèges à accorder aux inventeurs de machines et de découver...
Gainot Bernard. Patrice Bret, L'État, l'armée, la science. L'invention de la recherche publique en F...
1789 et les années révolutionnaires marquent une coupure décisive dans l'histoire de la France polit...
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