Dans cette étude, nous avons utilisé la source judiciaire des archives départementales du Doubs, dossiers individuels et arrêts de la cour d’assises du Doubs de 1800 à 1900. La chronique judiciaire du Courrier franc-comtois nous a donné un accès aux comptes-rendus de procès pour le Jura, la Haute-Saône et le Doubs de 1866 à 1880. Nous avons ainsi obtenu deux cent vingt-quatre cas d’infanticides sur toute la période, et nous avons comptabilisé 181 jugements. Le crime d’infanticide reflète tous..
Les archives du Parlement de Paris, la plus haute cour judiciaire du royaume de France, constituent,...
Les recherches sur les relations entre droit et littérature sont en plein essor, et ont permis d’app...
Les procès lorrains du xvie et du début du xviie siècle sont conservés dans le fonds du domaine duca...
Avec le développement des statistiques judiciaires, dont le Compte général de l’administration de la...
Le dépouillement du Compte général de l’administration de la justice criminelle aboutit au dénombrem...
L’analyse de la criminalité féminine au xixe siècle, en Charente-Inférieure, recense deux types de c...
L’exercice de la justice au Moyen Âge constitue une prérogative majeure pour tout pouvoir qu’il soit...
L’exercice de la justice au Moyen Âge constitue une prérogative majeure pour tout pouvoir qu’il soit...
L’exercice de la justice au Moyen Âge constitue une prérogative majeure pour tout pouvoir qu’il soit...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant un...
Les débuts de la clergie de la prévôté de Paris entre les années 1320 et les années 1420 sont analys...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, qui confirm...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) annulant un jugement du tribunal criminel du...
Conseil d’État. Rapport Public 2000/ Jurisprudence et Avis de 1999. Les associations et la loi de 19...
Les comptes rendus des présidents d’assises présentent l’intérêt d’éclairer le fonctionnement de la ...
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