Quand Justinien décide la rédaction en 528 puis en 534 d’une première puis d’une seconde édition de son Code, il demande aux rédacteurs de supprimer tout ce qui est périmé et de modifier au besoin le texte pour tenir compte de la législation alors en vigueur. À travers une cinquantaine d’exemples, nous voudrions montrer comment ils ont procédé pour reprendre des lois anciennes, déjà présentes dans le Code Théodosien mais dont certains termes étaient devenus obsolètes ou certaines phrases contredites par des lois postérieures. En pratiquant des coupures, parfois très brèves, ou en modifiant certaines expressions, ils ont pu les adapter à leur temps sans avoir besoin de réécrire la loi. L’intervention des juristes professionnels qui composent...
par M. Thomas Cormier jadis conseiller aux cours souveraines de l'eschiquier & conseil d'Alençon, et...
[Code Justinien (français). 1807-1810]Contient une table des matièresAvec mode text
"Maintenant rendu à sa 19e édition, cet ouvrage [Le Code du travail du Québec (législation, jurispru...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Commençant par : « Nous avons proposé ...
En 429 ap. J.-C., Théodose II, qui règne alors à Constantinople, décide de réaliser un recueil des l...
L’étude du droit est conceptuelle au sens où elle porte sur la grammaire du concept de droit dans to...
Gounelle Rémi. Les lois religieuses des empereurs romains de Constantin à Théodose II (312-438), II ...
C. J. 1,2 (B, 5, 1) Rubrique : cf. supra, p. 29. 11. Loi 19528 Adresse : L’Empereur Justinien à Ména...
Chauvot Alain. Jean Rougé †, Roland Delmaire et al., Les lois religieuses des empereurs romains de C...
le présent code reprend l'essentiel des textes internationaux, constitutionnels, légaux et réglement...
Récemment, le paysage juridique belge s’est étendu avec l’adoption du nouveau Code de droit économiq...
En dépit de leur connotation moderne et des discussions suscitées par leur application aux mondes an...
Promulgation du nouveau code de lois à Huahine – Traduction littérale des lois sur le meurtre – Le v...
L’étude se déploie en trois temps. Tout d’abord, nous revenons sur les infractions contre la monarch...
International audienceL’ouvrage analyse les enjeux stylistiques du Code civil de 1804, mais aussi la...
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C. J. 1,2 (B, 5, 1) Rubrique : cf. supra, p. 29. 11. Loi 19528 Adresse : L’Empereur Justinien à Ména...
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