Les Grands Jours sont au Moyen Âge des assises judiciaires périodiques formant la cour supérieure de justice d’une grande seigneurieLes plus anciens sont les Grands Jours de Champagne qui passent progressivement sous le contrôle du roi à la fin du XIIIe siècle. Beaucoup sont à l’origine de parlements provinciaux, comme les Grands Jours du duc de Bourgogne tenus à Beaune, mais il y a d’autres exemples. C’est ainsi qu’en 1366, Charles V autorise son frère Jean, duc de Berry, à faire tenir, par ..
Lorsque le 7 août 1372 les notables de Poitiers ouvrent les portes de leur ville aux troupes du duc ...
Au XVIIe siècle, la France mena une campagne d’annexion aux Pays-Bas. Mais après les bouleversements...
Clameurs publiques et émotions judiciaires de l'Antiquité à nos jours, 8 et 9 décembre 2011 à Poitie...
National audienceLe 26 septembre 1665 s'ouvrent à Clermont des assises royales extraordinaires : les...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.A la suite (fol. 78 à 94) est « un pet...
International audienceAu début du 15ème S., la guerre civile entre Armagnacs et Bourguignons vient s...
« Le défaut de résidence des juges est encore un des plus grands abus des Justices subalternes ; & j...
C’est par l’ordonnance promulguée à Niort le 21 septembre 1418 que le dauphin Charles, en sa qualité...
« En suivant les faiz de noz progeniteurs de bonne mémoire, user de clémence et bénignité envers noz...
Sous l’Ancien Régime, les parlements, de Paris comme de province, étaient au cœur du fonctionnement ...
En avril 1454, Charles VII, par l’ordonnance de Montils-lès-Tours, ordonne la rédaction officielle d...
La multiplication des travaux récents autour des pratiques de la grâce à la fin du Moyen Âge, en par...
Appel à communication - Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourgu...
International audienceEn avril 1454, le roi Charles VII ordonne la rédaction officielle des coutumes...
« Se doit le juge plus fleschir par humilité et par miséricorde que soi endurcir par rigueur. Car ju...
Lorsque le 7 août 1372 les notables de Poitiers ouvrent les portes de leur ville aux troupes du duc ...
Au XVIIe siècle, la France mena une campagne d’annexion aux Pays-Bas. Mais après les bouleversements...
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