De toute la législation de la Révolution, l’œuvre réalisée en matière successorale est sans doute, avec le mariage, la plus fortement marquée par l’idéologie. Depuis le décret du 15 mars 1790 abolissant les droits d’aînesse et de masculinité sur les biens nobles jusqu’à la loi de nivôse an II, en passant par le décret du 8 avril 1791 sur l’égalité entre héritiers ab intestat et le décret du 7 mars 1793 supprimant le testament, les législateurs révolutionnaires furent guidés par le souci très ..
En droit français, l’entreprise est protéiforme. Traditionnellement, elle se présente sous la forme ...
Cette étude rappelle que les quatre manuscrits de la famille Z se distinguent des autres témoins con...
Plusieurs recherches récentes ont montré que l’historien ne pouvait guère aborder sérieusement l’étu...
L’indignité successorale est une déchéance de la faculté de succéder contre le successible qui s'est...
La présente communication s’inscrit dans le cadre de l’interrogation des historiens sur les conséque...
À l’époque de la Révolution française, on voit se dessiner une trajectoire qui, d’un enthousiasme – ...
Encore aujourd’hui, l’événement du déluge est communément abordé par le débat qui oppose les tenants...
Dans le cadre de ce travail de recherche, nous nous intéresserons au règlement d’une succession fran...
Planifier sa succession, un thème devenu très à la mode ces dernières années, mais surtout un thème ...
L’étude des règles successorales relatives à la dévolution des héritages – et singulièrement de la t...
Étudier le Péloponnèse entre le ive et le viiie siècle : le renouvellement de la documentation et de...
Si l’on reconnaît le rôle éminent qu’a joué l’ethnologie dans la mise en évidence de l’extrême diver...
Après l’annulation du scrutin du 31 mars suite à la défaite du parti au pouvoir, les citoyens d’Ista...
La révision de 1998 relative à la Nouvelle-Calédonie constitue un événement-charnière dans l’histoir...
Au regard des mouvements réformateurs en route et à l’aube d’une nouvelle ère en matière successoral...
En droit français, l’entreprise est protéiforme. Traditionnellement, elle se présente sous la forme ...
Cette étude rappelle que les quatre manuscrits de la famille Z se distinguent des autres témoins con...
Plusieurs recherches récentes ont montré que l’historien ne pouvait guère aborder sérieusement l’étu...
L’indignité successorale est une déchéance de la faculté de succéder contre le successible qui s'est...
La présente communication s’inscrit dans le cadre de l’interrogation des historiens sur les conséque...
À l’époque de la Révolution française, on voit se dessiner une trajectoire qui, d’un enthousiasme – ...
Encore aujourd’hui, l’événement du déluge est communément abordé par le débat qui oppose les tenants...
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