Sous l’Ancien Régime, l’autorité du père sur sa famille reposait sur des principes différents, suivant la célèbre distinction entre pays de coutumes et pays de droit écrit. Mais au XVIIIe siècle les divergences étaient en voie d’unification sous l’empire du droit des ordonnances royales. Dans le Midi, le droit écrit continuait à observer les règles de la patria potestas romaine. Le fils de famille, quel que soit son âge, même marié, pourvu d’enfants, revêtu de dignités, demeurait sous la puis..
1. – Les palpitations du droit patrimonial de la famille. Le droit patrimonial de la famille se prêt...
Yan Thomas, Droit domestique et droit politique à Rome. Remarques sur le pécule et les honores des f...
Yan Thomas, Droit domestique et droit politique à Rome. Remarques sur le pécule et les honores des f...
La puissance paternelle des pays de droit écrit traîne derrière elle un certain nombre de préjugés, ...
À la fin de l’Ancien Régime, l’exercice de la puissance paternelle était un des domaines où se manif...
L'étude de la réparation en droit patrimonial de la famille n'est pas que l'analyse de son rapport à...
En 1917, le législateur suédois réformait le cadre juridique de la filiation et de la parentalité ho...
Sous l’Ancien Régime, le droit de correction, attribut de la puissance paternelle, permet au chef de...
En général, dans ce domaine, la ressemblance des différents droits est assez remarquable ; les quelq...
International audienceSous l’Ancien Régime, il est classique de comparer le pouvoir du père au pouvo...
Parmi les ouvrages consacrés à la vieille technique de la chasse, on voit se développer deux courant...
Au XIXe siècle, la famille apparaît comme un sanctuaire placé sous l’autorité du père. Le droit civi...
Il m’incombe de vous présenter les règles régissant la marque et le droit de la consommation, tout e...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
1. – Les palpitations du droit patrimonial de la famille. Le droit patrimonial de la famille se prêt...
Yan Thomas, Droit domestique et droit politique à Rome. Remarques sur le pécule et les honores des f...
Yan Thomas, Droit domestique et droit politique à Rome. Remarques sur le pécule et les honores des f...
La puissance paternelle des pays de droit écrit traîne derrière elle un certain nombre de préjugés, ...
À la fin de l’Ancien Régime, l’exercice de la puissance paternelle était un des domaines où se manif...
L'étude de la réparation en droit patrimonial de la famille n'est pas que l'analyse de son rapport à...
En 1917, le législateur suédois réformait le cadre juridique de la filiation et de la parentalité ho...
Sous l’Ancien Régime, le droit de correction, attribut de la puissance paternelle, permet au chef de...
En général, dans ce domaine, la ressemblance des différents droits est assez remarquable ; les quelq...
International audienceSous l’Ancien Régime, il est classique de comparer le pouvoir du père au pouvo...
Parmi les ouvrages consacrés à la vieille technique de la chasse, on voit se développer deux courant...
Au XIXe siècle, la famille apparaît comme un sanctuaire placé sous l’autorité du père. Le droit civi...
Il m’incombe de vous présenter les règles régissant la marque et le droit de la consommation, tout e...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
1. – Les palpitations du droit patrimonial de la famille. Le droit patrimonial de la famille se prêt...
Yan Thomas, Droit domestique et droit politique à Rome. Remarques sur le pécule et les honores des f...
Yan Thomas, Droit domestique et droit politique à Rome. Remarques sur le pécule et les honores des f...