Le 10 juin 1882, la chambre des députés, récemment renouvelée et à majorité républicaine, adoptait un texte péremptoire et d’un laconisme révolutionnaire : « les juges de tous ordres sont élus par le suffrage universel ». La IIIème République renouvelait ainsi symboliquement le geste des Constituants qui, un siècle plus tôt, le 5 mai 1790 avaient voté sans discussion et à l’unanimité le même principe : « les juges seront élus par le peuple ». On connaît le goût de nos assemblées parlementaire..
L’intitulé proposé m’a d’abord laissée perplexe, perplexité traduite par les guillemets, car la figu...
L’« Arbre de la bonne & droicte Republicque, & consequemment de la depravée » imaginé et commenté da...
Libertés d'expression, de réunion, de manifestation : autant de grands jalons qui ont marqué la vict...
La loi du genre me semble exiger une prise de position quant à l’origine et à la définition de la no...
Norbert Foulquier – Le choix du sujet « le rôle du juge dans une démocratie qui se cherche : l’exemp...
Le prévenu qui après avoir été condamné par défaut et sur opposition interjette seul appel de cette ...
Celui qui ouvre la Bible ne tarde pas à découvrir Dieu sous les traits d’un juge. Dès le chapitre 3 ...
Oudot Charles François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, annulant un juge...
Dans la petite ville d’Alès au début du XIVe siècle survient un événement jugé surprenant voire gêna...
L’observation fait figure de truisme tant elle a été énoncée : les fonctions des juges, qu’ils appar...
Les textes applicables à l’élection présidentielle ont été modifiés au fil de la Vème République à d...
Didier Maus – Messieurs les juges, je constate que le principe de parité n’a pas encore atteint la r...
Très beau sujet en vérité et toujours d’actualité, dont on mesure l’intérêt, mais aussi la complexit...
L’objectif de cet article est de favoriser l’émergence d’une figure qui n’existe qu’à l’état embryon...
DISCOURS PRONONCÉ PAR SA MAJESTÉ L'EMPEREUR ET ROI, À LA SÉANCE DES DEUX CHAMBRES RÉUNIES, À L'OUVER...
L’intitulé proposé m’a d’abord laissée perplexe, perplexité traduite par les guillemets, car la figu...
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