Le conseil souverain s’appelait en réalité « Conseil Supérieur ». L’appellation générique de conseil souverain lui est attribuée par les ouvrages d’histoire des institutions, mais n’a jamais été utilisée dans les textes officiels de l’Ancien Régime, où il apparaît d’abord sous l’intitulé « Conseil Supérieur de l’isle de Corse », puis simplement « Conseil Supérieur de Corse ». Il a été institué par l’édit de juin 1768, quelques semaines avant que René-Charles de Maupeou, déjà vice-chancelier e..
Directeur, Roger de la Garde, Université LavalCourriel : roger.de-la-garde.1@ulaval.ca Adjointe à la...
International audienceL’Université et le Conseil d’État ont en commun d’être des lieux où règnent, d...
[Acte. 1693-03-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’ensembl...
C’est un fait particulièrement vrai pour la France de l’Ancien Régime, la loi et son application son...
La loi du 28 pluviôse an VIII, qui organise l’administration territoriale de la France selon les pri...
Si la création des conseils souverains, du XVIe au XVIIIe siècles, reflète la volonté d’imposer et d...
Lorsqu’est signée le 24 octobre 1648 une paix glorieuse (mais aux termes ambigus) par laquelle l’emp...
Mon propos est d’étudier ici, à travers les destinées d’une institution, celle de l’élu du roi, l'at...
Depuis de nombreuses années, les Semaines sociales de France (SSF) se sont dotées d’une commission «...
Le cérémonial des « joyeuses entrées » est bien connu à partir du xive et surtout du xve siècle. On ...
La création des conseils souverains, au XVIIe siècle, est indissociable de la politique militaire et...
La création, en 1660, du Conseil souverain de Roussillon par l’Édit de Saint-Jean-de-Luz avait pour ...
Dans un message adressé à l’École pratique lors de la célébration de son cinquantenaire, Maurice Cro...
Fortement stratifié et hiérarchisé, le monde académique français offre un paysage difficile à déchif...
Cet ouvrage, le premier de l’auteur, est présenté, dans la préface, comme un « manuel de référence »...
Directeur, Roger de la Garde, Université LavalCourriel : roger.de-la-garde.1@ulaval.ca Adjointe à la...
International audienceL’Université et le Conseil d’État ont en commun d’être des lieux où règnent, d...
[Acte. 1693-03-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’ensembl...
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Lorsqu’est signée le 24 octobre 1648 une paix glorieuse (mais aux termes ambigus) par laquelle l’emp...
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[Acte. 1693-03-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’ensembl...