Annexe N° 1. Texte de la déclaration commune fait par les gouvernements britannique et français et publiée le 8 novembre 1918 L’objectif recherché par la Grande-Bretagne et la France dans la poursuite en Orient de la guerre suscitée par les convoitises des Allemands, est la libération totale des peuples soumis depuis longtemps au joug de la domination turque, et l’établissement de pouvoirs nationaux qui tirent leur légitimité de la volonté libre et consciente de leurs sujets. Pour arriver à c..
N° 1 : Déclaration du 8 mai 1664 « Estant trés-nécessaire, tant à la convénance publique et le bien ...
ANNEXE I. Carte administrative de la Fédération d’Afrique occidentale française ANNEXE II. L’immens...
Acte constitutionnel no 1, JO no 12 du 6 novembre 1944 « Sur l’imposition de sanctions pénales contr...
Un premier choix de textes (Annexes 1 à 5), édités de 1873 à 1884, replace les collectes effectuées ...
Cet ensemble de douze documents réunit les principaux textes relatifs à la liberté de création des a...
Annexe 1 : Liste des administrateurs aux XXe et XXIe siècles Dates de mandat Administrateur Titre o...
Annexe 1 L’enquête sur la garde des églises bretonnes (1313). « Enquête sur la garde des églises...
Annexe 1. Les parlementaires SFIO de 1945 à 1958 ACP : Assemblée consultative provisoire ; ANC : Ass...
ANNEXE I Généalogie simplifiée de Geoffroy de Montalembert ANNEXE II Généalogie simplifiée des Cler...
Annexe 1 – Repères chronologiques relatifs au dispositif français d’aide publique au commerce extéri...
12 mai 1881 et 8 juin 1883 : signature du Traité du Bardo et de la Convention de la Marsa, permettan...
Senonches 7bre 1914 La guerre de 1914 était bien, dans l’esprit du Kaiser, une guerre de liquidation...
Senonches 7bre 1914 La guerre de 1914 était bien, dans l’esprit du Kaiser, une guerre de liquidation...
Annexe 1.Correspondantes de Salem Resal par années de guerre p. 44...
Annexe 1 Pacte de la Société des Nations Le Pacte de la Société des Nations constitue la partie I du...
N° 1 : Déclaration du 8 mai 1664 « Estant trés-nécessaire, tant à la convénance publique et le bien ...
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Annexe 1 L’enquête sur la garde des églises bretonnes (1313). « Enquête sur la garde des églises...
Annexe 1. Les parlementaires SFIO de 1945 à 1958 ACP : Assemblée consultative provisoire ; ANC : Ass...
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12 mai 1881 et 8 juin 1883 : signature du Traité du Bardo et de la Convention de la Marsa, permettan...
Senonches 7bre 1914 La guerre de 1914 était bien, dans l’esprit du Kaiser, une guerre de liquidation...
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