Trouvant ses origines à l’époque médiévale, lors des troubles liés au catharisme, comme le rappelle Jean-Louis Biget dans sa contribution, la justice temporelle des évêques puis des archevêques d’Albi, à partir de 1678, est une justice de nature seigneuriale. Elle exprime, jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, le pouvoir juridictionnel des archevêques qui surplombent le pouvoir consulaire, président les Etats albigeois, sont les protecteurs naturels de la cité et, bien-sûr, les pasteurs spiritue..
Au XVIIe siècle, la France mena une campagne d’annexion aux Pays-Bas. Mais après les bouleversements...
Christian-Nils Robert vient de publier : La justice dans ses décors (XVe-XVIe siècles) aux Editions...
Depuis une vingtaine d'années, la grâce a pris une place de choix dans le paysage de l'histoire de l...
La Révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation de la justice dont nous sommes e...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
Lorsqu’on évoque la justice épiscopale au Haut Moyen Age, ce sont les termes de barbarie, de décaden...
Claude Michaud La justice est l'attribut essentiel et premier de la royauté. Toute justice, même sei...
Rassembler les textes relatifs au statut et à l’exercice de la justice seigneuriale, telle est notre...
A. Origines 1. La juridiction comtale a. Origines 182.– Durant les périodes mérovingienne et carolin...
Les actes des dix-neuvièmes journées belgo-néerlandaises d’histoire du droit offrent un aperçu génér...
International audienceL’organisation de la justice ancienne offre aux plaideurs le secours ...
Le but de ce colloque est de réunir historiens du droit et historiens autour du thème de la justice ...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
Le manuscrit intitulé « Livre de remarques et recueil pour servir à Jean Charmes advocat au bailliag...
En Europe, la plupart des États ont aménagé un contrôle de la constitutionnalité des normes législat...
Au XVIIe siècle, la France mena une campagne d’annexion aux Pays-Bas. Mais après les bouleversements...
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