Confortablement installée dans le Palais de l’Académie, place Carnot, la Faculté de droit de Nancy semble avoir toujours fait partie du paysage urbain et scientifique nancéien. En fait, la Faculté est d’abord le Collège de droit de Pont-à-Mousson, fondé en 1582. Elle ne devient Faculté de droit de Nancy qu’avec son transfert dans la cité ducale en 1768, après la mort de Stanislas et le rattachement des duchés de Lorraine et de Bar à la France. L’histoire du Droit à Nancy a bien failli s’arrêt..
Depuis une trentaine d’années, la Cour européenne des droits de l’Homme s’emploie à construire, déco...
Le droit annuel était perçu une fois par an en une fois sur tous les commerçants et débiteurs de boi...
Le droit d’auteur français est composé des deux droits fondamentaux que sont le droit moral et le dr...
La fondation d’une Faculté de droit à Lyon en 1875 ne fut pas chose facile. Lors de la création des ...
Dans l’histoire de l’implantation des facultés de droit françaises au XIXe siècle, la création de la...
Après l’éclipse révolutionnaire, c’est l’école de Droit – hommage à une vocation plusieurs fois cent...
Les cliniques du droit sont nombreuses et variées. Plus ou moins institutionnalisées, elles constitu...
À la fin du IXe siècle, l’incapacité du roi à faire appliquer une règle de droit sur l’ensemble de s...
Thiers A. Transférement à la faculté de droit de Nancy de deux chaires de la faculté de droit de Str...
Faculté de droit de Nancy. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 10 n°186, 1868...
de Mac Mahon Patrice, de Cumont Arthur. Décret relatif à la faculté de droit de Nancy. In: Bulletin ...
Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...
Duruy Victor. Établissement d'un cours complémentaire à la faculté de droit de Nancy. In: Bulletin a...
Duruy Victor. Établissement de cours complémentaires à la faculté de droit de Nancy. In: Bulletin ad...
Il m’incombe de vous présenter les règles régissant la marque et le droit de la consommation, tout e...
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