Parmi les missions que le doyen Marty assignait au droit comparé figure notamment celle de « servir la théorie générale du droit en augmentant, en concours avec l’histoire du droit, l’étendue de l’expérience juridique, pour faire apparaître par-delà la contingence et la variabilité des solutions particulières, les constantes et les tendances communes s’il en existe, en tout cas des notions juridiques générales ». C’est dans cet esprit que nous entendons étudier l’influence du Code civil franç..
« La bonne foi logeait, sous le « Code civil du Bas Canada », dans la sphère des principes généraux....
Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
Napoléon codificateur À l’époque des Lumières et de la grande Révolution, les projets codificateurs ...
Dans le cadre d’une étude sur les racines historiques du système du « droit d’auteur », et au cours ...
Si le droit pénal – dont les règles sont par nature écrites, précises et impératives – a depuis long...
Le projet de l'avocat Guy-Jean Baptiste Target (1733-1806), ensuite juge et artisan de la codificati...
A l\u27occasion de réunions internationales, il est commun de voir des juristes de pays différents é...
Le droit civil constitue un levier nécessaire et pertinent pour s’attaquer, à son échelle d’action, ...
L’art de la rédaction des clauses est le souffle « vivant » du droit des contrats. Pour autant, nul ...
Si l’épilogue s’avère heureux pour la Maison de poésie, il l’est peut-être moins, malgré les apparen...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
La nécessaire réforme du Code civil lancée par le ministre de la Justice en 2015 suit son cours. Dep...
Blanc-Jouvan Xavier. Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden. I...
Comprend : [Discours sur le projet de loi concernant le Code Napoléon]Appartient à l’ensemble docume...
« La bonne foi logeait, sous le « Code civil du Bas Canada », dans la sphère des principes généraux....
Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
Napoléon codificateur À l’époque des Lumières et de la grande Révolution, les projets codificateurs ...
Dans le cadre d’une étude sur les racines historiques du système du « droit d’auteur », et au cours ...
Si le droit pénal – dont les règles sont par nature écrites, précises et impératives – a depuis long...
Le projet de l'avocat Guy-Jean Baptiste Target (1733-1806), ensuite juge et artisan de la codificati...
A l\u27occasion de réunions internationales, il est commun de voir des juristes de pays différents é...
Le droit civil constitue un levier nécessaire et pertinent pour s’attaquer, à son échelle d’action, ...
L’art de la rédaction des clauses est le souffle « vivant » du droit des contrats. Pour autant, nul ...
Si l’épilogue s’avère heureux pour la Maison de poésie, il l’est peut-être moins, malgré les apparen...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...
La nécessaire réforme du Code civil lancée par le ministre de la Justice en 2015 suit son cours. Dep...
Blanc-Jouvan Xavier. Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden. I...
Comprend : [Discours sur le projet de loi concernant le Code Napoléon]Appartient à l’ensemble docume...
« La bonne foi logeait, sous le « Code civil du Bas Canada », dans la sphère des principes généraux....
Quels sont les principes directeurs du Code civil des Français et, surtout, quelle société entend-il...
Ce Code civil des Français a été reçu par ses contemporains comme l’achèvement réussi du processus, ...