Cet article s’interroge sur les logiques d’un impôt sans État. Dû à l’Empereur par les quelques trois cent états qui forment le Saint Empire, l’impôt d’Empire ne suscite en effet aucune construction administrative propre, et ne débouche, ni localement, ni à l’échelle impériale, sur nulle forme univoque d’étaticité. Il n’est pour autant pas dépourvu d’effets, en particulier politiques, institutionnels et territoriaux. En analysant les logiques sociales de distinction et de dépendance qui président à son paiement, cet article entend éclairer la manière dont se forment et se maintiennent des pouvoirs aux formes institutionnelles et spatiales étranges, qui n’ont cessé de surprendre, depuis l’époque moderne, ceux qui les observaient
International audienceCet article traite de la logistique dans le choix et la mise en œuvre d'un typ...
Cet article montre qu'il existe, une fois n'est pas coutume, dans le secteur des transports, de réel...
Cet article propose d’analyser la manière dont sont sélectionnés les élus exerçant des fonctions dan...
International audienceLe nouvel article L. 64 A du Livre de procédure fiscale sera appliqué de « man...
Cet article synthétise le cadre méthodologique sur lequel repose l’approche de l’administration élec...
Le texte de l'article est disponible à l'adresse suivante : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/r...
International audienceCet article s'appuie sur une recherche de sociologie des organisations pour an...
A travers l'étude de l'application des conventions fiscales internationales aux structures exonérées...
Cet article est une analyse comparative du prélèvement de l’impôt foncier à M’Bour (Sénégal) et à Ki...
La gouvernance locale et le développement économique des territoires sont indissociablement liés. L’...
La notion de dépense fiscale renvoie à des choix de politique fiscale du gouvernement par lesquels...
Entre l’Ancien Régime et le xxe siècle émerge et s’affirme un pouvoir formidable, que nous connaisso...
La fiscalité locale sous l’Ancien Régime a la réputation d’être effroyablement complexe. Rien ne ser...
Avec la persistance de la crise de l’emploi, le logement devient un secteur à la fois central et pro...
Le principe de base du concept “ dépense fiscale ” repose sur un processus constitué de deux élément...
International audienceCet article traite de la logistique dans le choix et la mise en œuvre d'un typ...
Cet article montre qu'il existe, une fois n'est pas coutume, dans le secteur des transports, de réel...
Cet article propose d’analyser la manière dont sont sélectionnés les élus exerçant des fonctions dan...
International audienceLe nouvel article L. 64 A du Livre de procédure fiscale sera appliqué de « man...
Cet article synthétise le cadre méthodologique sur lequel repose l’approche de l’administration élec...
Le texte de l'article est disponible à l'adresse suivante : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/r...
International audienceCet article s'appuie sur une recherche de sociologie des organisations pour an...
A travers l'étude de l'application des conventions fiscales internationales aux structures exonérées...
Cet article est une analyse comparative du prélèvement de l’impôt foncier à M’Bour (Sénégal) et à Ki...
La gouvernance locale et le développement économique des territoires sont indissociablement liés. L’...
La notion de dépense fiscale renvoie à des choix de politique fiscale du gouvernement par lesquels...
Entre l’Ancien Régime et le xxe siècle émerge et s’affirme un pouvoir formidable, que nous connaisso...
La fiscalité locale sous l’Ancien Régime a la réputation d’être effroyablement complexe. Rien ne ser...
Avec la persistance de la crise de l’emploi, le logement devient un secteur à la fois central et pro...
Le principe de base du concept “ dépense fiscale ” repose sur un processus constitué de deux élément...
International audienceCet article traite de la logistique dans le choix et la mise en œuvre d'un typ...
Cet article montre qu'il existe, une fois n'est pas coutume, dans le secteur des transports, de réel...
Cet article propose d’analyser la manière dont sont sélectionnés les élus exerçant des fonctions dan...