Date butoir. Vendredi 19 Mars 2021 Économie et fiscalité: voilà bien deux domaines d’études étroitement imbriqués et qui, étonnamment, peinent à dialoguer. L’économie réfère à la production, la distribution, l’échange et la consommation des biens; la fiscalité s’insère dans ce cadre en prélevant pour l’autorité une part de la production, un taux sur la distribution et l’échange, parfois même des droits sur la consommation. Mais si l’économie a laissé des traces, en particulier archéologiques,..
Le projet de loi-programme prévoit une réforme du régime fiscal des droits d’auteur et des droits vo...
Synthèse des acteurs et des instruments de la politique fiscale en France. Essentiellement dans la m...
Jusqu’ici, les réformes de la fiscalité des ménages ont consisté à rajouter un impôt (CSG, 1991), à ...
L’intégration croissante des économies nationales sous l’effet de la mondialisation, caractérisée pa...
La fiscalité locale sous l’Ancien Régime a la réputation d’être effroyablement complexe. Rien ne ser...
L’histoire fiscale a-t-elle un sens ? Jusqu’au milieu du xxe siècle, une réponse positive paraissait...
Si la Cour de justice a rendu moins d’arrêts que durant les périodes précédentes au sujet de la port...
La fiscalité ne peut être ignorée dans la construction européenne d’un marché intérieur unique. Cepe...
Les pratiques d’enregistrement des activités fiscales liées à la collecte et au transport des céréal...
Les dépenses fiscales sont apparues et évoluées en concomitance avec l’impôt. Depuis les cent derniè...
National audienceTrois économistes mathématiciens français, Jules Dupuit, Augustin Cournot et Gustav...
L’impôt et la liberté individuelle constituent-ils deux concepts antinomiques, comme peuvent le lais...
La comptabilité touche tous les aspects de la vie des affaires et les concepts comptables parsèment ...
Le projet de cette journée serait de faire dialoguer des historiens, philologues, papyrologues, épig...
Traiter de l’intermédiation fiscale et douanière à l’occasion d’un colloque portant sur l’intermédia...
Le projet de loi-programme prévoit une réforme du régime fiscal des droits d’auteur et des droits vo...
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Jusqu’ici, les réformes de la fiscalité des ménages ont consisté à rajouter un impôt (CSG, 1991), à ...
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