Le harcèlement est une notion relativement jeune en droit du travail. Or les juges ont joué un rôle primordial dans sa mise en oeuvre, tant en France qu’en Allemagne. Ce rôle sera examiné en trois étapes. D’abord, sera dressée une cartographie des notions utilisées (harcèlement, Belastigung, Mobbing...). Ensuite, seront précisées les obligations patronales en matière de harcèlement. Enfin, sera examiné le régime probatoire du harcèlement. Ces différents thèmes seront abordés via une présentation croisée de décisions de justice françaises et allemandes, suivi d’un temps de discussion entre les participants. L’objectif sera de faire ressortir les multiples enjeux pratiques et théoriques du thème abordé, ainsi que les interactions entre le dro...
Comment lutter contre le phénomène du harcèlement moral au travail pour se protéger et faire valoir ...
National audienceAujourd'hui, le droit des obligations est en plein bouleversement. Non seulement le...
International audienceCe manuel ambitionne d'offrir une couverture complète d'un droit en pleine évo...
Le colloque proposé tient en une analyse interdisciplinaire du procès pénal dit France Telecom, du n...
L’objectif de ce travail est, dans un premier temps, d’étudier l’article 12 CDE sous l’angle histori...
Isoler, discréditer, déconsidérer le travail rendu, intimider, insulter... Les moyens sont nombreux,...
Le harcèlement moral au travail est une forme de violence définie par la loi, mais pourtant extrêmem...
L’association des deux notions, celle de droit du travail et celle de RSE (responsabilité sociale de...
Le mouvement « Critique du Droit » émerge dans les années 70 et va réunir des juristes et politolog...
Ce recueil de contributions réunies en l’honneur du Professeur Etienne Poltier au moment de son dépa...
National audienceLa réglementation de certaines professions, notamment dans les domaines de la santé...
Toute personne qui exerce une activité professionnelle en Belgique doit être assujettie à un régime ...
Succédant aux trois éditions de Médecin et droit médical, ce nouveau manuel Droit de la santé et méd...
Cet ouvrage couvre l'ensemble de la matière du droit du travail. Il est structuré en deux grandes pa...
Dans toutes les sphères d’activité, le droit tend à supplanter les régulations éthiques, sociales et...
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