Lorsque l’on tourne la première page d’un procès judiciaire, des informations d’ordres différents sont perceptibles. Le premier contact est matériel. Les sources se présentent d’une certaine manière, sont classées dans un certain ordre, sont le fruit d’auteurs différents. À travers elles, la procédure judiciaire se dévoile. Nous avons rencontré ses magistrats, ses condamnés, ses témoins dans le cadre du procès. Mais à la base de la procédure judiciaire, se trouvent des faits, des coupables, d..
Colloque Independance du Pérou et diplomatie française Colloque international accueillie par la Bib...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...
L’état d’urgence instauré par le gouvernement, puis par deux lois successives, inquiète. Les autorit...
1. Sources et méthode Trois limites sont à poser à notre connaissance des faits. Premièrement, tous ...
L’inscription d’informations personnelles dans les banques de données policières et judiciaires est ...
L’historien aborde nécessairement les brigands… par la bande. Les procès, qui sont sa matière premiè...
1. Un procès tant attendu Une fois les interrogatoires achevés, l’affaire de la Bande noire est renv...
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
Une sentence pontificale peut-elle n’avoir aucune valeur ? L’ouverture d’un véritable espace de cont...
peer reviewedLe droit d’enquête parlementaire qui autorise les assemblées élues à se documenter sur ...
Rappel : ce billet est la suite du précédent billet, publié le 9 janvier 2017, consacré à l'articula...
Suite à la loi du 1er octobre 1795, nos régions furent annexées par la France révolutionnaire. Cet é...
Comment la justice recherche-t-elle l’avortement et comment enquête-t-elle pour prouver le délit et ...
Le chapitre que l’on va lire tente d’analyser les rapports entre les ouvriers et le pouvoir pendant ...
Les préparatifs guerriers ont parfois donné lieu, aux XIVe et XVe siècles, à l’établissement de docu...
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