Add to ORKGEdition papier - ISBN : 978-2-247-20766-4 Edition numérique - ISBN : 978-2-247-20965-1 Le colloque aurait dû avoir lieu le 15 oct 2020, il a été repoussé au 16 avril 2021 puis à nouveau au 30 septembre 2022. L'ouvrage présente donc les travaux scientifiques organisés autour des dispositions de l'ordonnance du 11 septembre 2019.International audienc
International audienceSi la faculté prorogée de renonciation prévue par l’article L. 132-5-1 du code...
Date / lieu : 11 et 12 décembre 2019 / Paris Le colloque « De la réserve intégrale à la nature ordin...
Il s'agit d'une synthèse des principales nouveautés apparues avec l'écriture d'écran, en matière de ...
La nécessité d’un nouveau Code pénal se fait sentir de longue date. Il est sur le point de devenir r...
Une fois fixées dans une forme internationalisée, les pièces font l’objet d’une double adaptation : ...
Textes à jour au 8 octobre 2016.La collection Codes bleus :• Référence : LexisNexis, un acteur majeu...
La nécessité d’un nouveau Code pénal se fait sentir de longue date. Il est sur le point de devenir r...
Cette 17e édition intègre notamment : le décret du 6 novembre 2015 modifiant le Code de la propriété...
La nécessité d’un nouveau Code pénal se fait sentir de longue date. Il est sur le point de devenir r...
APPEL À COMMUNICATIONSRepenser la transition numérique Colloque international Beauviatech La Fémi...
International audienceIl ne faut plus parler de pénibilité en 2018 ! Après 8 ans de réformes success...
Comme en 2019, l'édition 2020 ne comportera qu'un seul appel à projet. La Commission de la Recherche...
1867-2017. Après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, devrait p...
International audienceDepuis le 1er juillet 2016, date d’entrée en vigueur de l’ordonnance du 14 mar...
National audienceJusqu'à la loi du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, la pério...
International audienceSi la faculté prorogée de renonciation prévue par l’article L. 132-5-1 du code...
Date / lieu : 11 et 12 décembre 2019 / Paris Le colloque « De la réserve intégrale à la nature ordin...
Il s'agit d'une synthèse des principales nouveautés apparues avec l'écriture d'écran, en matière de ...
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Il s'agit d'une synthèse des principales nouveautés apparues avec l'écriture d'écran, en matière de ...