La motivation des décisions des cours constitutionnelles est un sujet classique pour la doctrine juridique, mais il est apparu que la manière habituelle, formelle, de le traiter ne permettait pas de donner entière satisfaction. La comparaison de la motivation des décisions des cours constitutionnelles belge et française a nécessité de retenir une conception fonctionnelle de la motivation. Nous avons appréhendé les décisions des cours constitutionnelles dans le contexte plus général du discours des cours et de leur processus de motivation. Dans cette perspective, il est apparu que ce discours s’insérait dans un réseau de contraintes particulières, mais exerçait néanmoins une influence manifeste. L’analyse de cette situation permet de dévoile...
Guillaume Marc. La motivation des décisions du Conseil constitutionnel. In: Annuaire international d...
Zoller Elisabeth. La motivation des décisions de la Cour Suprême des Etats-Unis. In: Annuaire intern...
Issu d'une communication présentée lors du colloque "La réforme de la motivation des décisions du Co...
La motivation des décisions des cours constitutionnelles est un sujet classique pour la doctrine jur...
The motivation of constitutional decisions is a classic subject for legal doctrine but it appears th...
Cette étude se donne pour ambition de saisir et de comprendre ce qu’est la motivation des décisions ...
Le style, c’est la Cour ! – Cette thèse examine la manière dont le Conseil constitutionnel français ...
Cette étude comparative entre les systèmes français et koweïtien, est d’une potentielle grande riche...
Mastor Wanda. Essai sur la motivation des décisions de justice. Pour une lecture simplifiée des déci...
Exposé des raisons de fait et de droit qui fondent le dispositif, « mobiles psychologiques » ayant c...
International audienceThe motivation of the European Court of Human Rights’ judgments is based both ...
Nihoul Pierre. La motivation des décisions de la Cour constitutionnelle belge. In: Annuaire internat...
Pfersmann Otto. La motivation des décisions de la Cour constitutionnelle autrichienne. In: Annuaire ...
La motivation juridictionnelle est une technique juridique devenue centrale dans l’activité du juge....
La dimension complexe de la motivation recèle, pour le chercheur, des zones d’exploration inépuisabl...
Guillaume Marc. La motivation des décisions du Conseil constitutionnel. In: Annuaire international d...
Zoller Elisabeth. La motivation des décisions de la Cour Suprême des Etats-Unis. In: Annuaire intern...
Issu d'une communication présentée lors du colloque "La réforme de la motivation des décisions du Co...
La motivation des décisions des cours constitutionnelles est un sujet classique pour la doctrine jur...
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La motivation juridictionnelle est une technique juridique devenue centrale dans l’activité du juge....
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