De dignités et d'efficiences: les interrelations du droit et de l'économie au coeur des représentations théoriques de la société par actions

The debate about the essence of the corporation, be it thought as a nexus-of-contract or as an institution, raises issues that go beyond the borders of corporate law per se. Each conception of the corporation carries with it a way of envisioning human and economical relations and ascribes a different purpose to the corporation. According to contractualists, the corporation should be operated for the benefit of its shareholders, whereas generally in the institutionalist perspective the directors of the corporation should pursue the interests of the corporation.Amid the numerous takes on the proper purpose directors of corporation should pursue, the aim of this thesis is to expose the justificatory and normative principles that underlie each approach. We will show that both perspectives are grounded on considerations of efficiency as well as dignity. We will also show that each way of envisioning the purpose of corporate activity has its blind spots that need to be highlighted in order to evaluate their impacts on global efficiency and human dignity. Such an endeavour will give us the opportunity to reestablish some of the links between law, economics and political philosophy in a way that allows the legal discipline to benefit from the insights of interdisciplinarity without loosing its distinct role : to use principles to question established order.Que la société par actions soit pensée comme faisceau-de-contrats ou comme institution, ses différentes représentations théoriques font apparaître des enjeux qui dépassent le cadre du droit des sociétés. Chaque représentation théorique amène à concevoir les relations humaines et économiques d'une manière particulière et fait la promotion d'une finalité distincte de la société par actions, maximisation de l'avoir des actionnaires pour la conception contractuelle, recherche du meilleur intérêt de la société par actions pour la conception institutionnelle. Dans un contexte où les prises de position ne manquent pas, quant à la nature de la finalité que les dirigeants des sociétés par actions devraient être tenus de rechercher, cette thèse a pour objectif d'exposer les présupposés justificatifs et normatifs qui sous-tendent les différentes perspectives. La perspective contractuelle et l'objectif de maximisation des profits sont généralement expliqués et justifiés par le recours au principe d'efficience alors que les arguments au soutien de la perspective institutionnelle et la recherche du meilleur intérêt de la société par actions sont souvent appuyés par le plus grand respect de la dignité humaine qu'elles permettent de manifester. Mais l'analyse des différentes représentations de la société par actions nous permettra de voir que la dignité et l'efficience sont au cœur de chacune des représentations théoriques de la société par actions. Nous démontrerons de plus que chaque vision de la société par actions possède des points aveugles qu'il importe d'éclairer afin de mieux évaluer les conséquences sur l'efficience d'ensemble et le respect de la dignité humaine, de la recherche de chacune des finalités. Ce faisant, notre analyse tentera de renouer les fils entre le droit, l'économie et la philosophie politique, afin de permettre au droit de tenir compte de la diversité des contributions disciplinaires, tout en conservant son rôle distinct, celui de questionner l'ordre existant au moyen de principes