Les valeurs véhiculées par l'olympisme attirent la convoitise et la marketing sauvage cherche à s'emparer de ses symboles. Pour lutter contre cette exploitation frauduleuse des propriétés olympiques, le CIO dispose de moyens propre
Analyse des relations d'influence et de dépendance entre les parties prenantes composant le système ...
Vice-champion olympique de gymnastique au saut de cheval aux Jeux olympiques de Pékin 2008, sur les ...
Évoquer le sponsoring, de manière générale mais plus particulièrement encore dans le cadre sportif, ...
L'objectif de la présente étude ne remet pas en cause le principe de protection accordé aux signes o...
Le Comité nationale olympique et sportif français jouit d'un important arsenal juridique de protecti...
Le nom d'une manifestation sportive, d'une équipe, d'un sportif, d'un emblème possède souvent une fo...
Le monopole légal des fédération sportives sur l'exploitation des manifestations qu'elles organisent...
La contrefaçon ne concerne plus uniquement les produits de luxe mais également les médicaments. Ce c...
Note sous Cass. com., 15 septembre 2009, n°08-15418. Propriétés intellectuelles ; emblèmes et signes...
Le Caducée et la Croix Verte sont les emblèmes actuels de la Pharmacie française. Le Conseil Nationa...
Athéna est considérée comme la déesse de la Raison. Sa protection symbolise l'aide de l'Esprit oppos...
International audienceLes contributions étudient la lutte contre la fraude au sein de l'Union europé...
Cet ouvrage est construit en miroir des trois grands thèmes abordés par le Professeur Jean-Loup Chap...
Dans le cadre de ce Mémoire, nous ferons la lumière sur deux droits particuliers dont jouissent les ...
L’activité sportive, qu’elle soit pratiquée par des athlètes de haut niveau ou plus modestement à un...
Analyse des relations d'influence et de dépendance entre les parties prenantes composant le système ...
Vice-champion olympique de gymnastique au saut de cheval aux Jeux olympiques de Pékin 2008, sur les ...
Évoquer le sponsoring, de manière générale mais plus particulièrement encore dans le cadre sportif, ...
L'objectif de la présente étude ne remet pas en cause le principe de protection accordé aux signes o...
Le Comité nationale olympique et sportif français jouit d'un important arsenal juridique de protecti...
Le nom d'une manifestation sportive, d'une équipe, d'un sportif, d'un emblème possède souvent une fo...
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La contrefaçon ne concerne plus uniquement les produits de luxe mais également les médicaments. Ce c...
Note sous Cass. com., 15 septembre 2009, n°08-15418. Propriétés intellectuelles ; emblèmes et signes...
Le Caducée et la Croix Verte sont les emblèmes actuels de la Pharmacie française. Le Conseil Nationa...
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L’activité sportive, qu’elle soit pratiquée par des athlètes de haut niveau ou plus modestement à un...
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Évoquer le sponsoring, de manière générale mais plus particulièrement encore dans le cadre sportif, ...