Add to ORKGNote sous Cass. soc. 23 janvier 2008, n° 05-41070. Football ; contrat de travail ; CDD d'usage ; rupture anticipée ; rupture par le salarié ; vérification des motifs
Rubrique Panorama droit du travail : Droit du travail mai 2010 - août 2010National audienc
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n° 08-40053. (voir texte page 64). Entraîneur - Cadre techni...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n° 08-40053. Entraîneur - Cadre technique - Contrat de travai...
Note sous Cass. soc., 15 mai 2008, n°06-44826. Football ; entraîneur ; CDD d'usage ; définiti...
Jurisprudence. CA Rouen 24 janvier 2006, Football club de Rouen c/ J. Leclerc. Sur la nature du cont...
Note sous CA Bordeaux, ch. soc., sect. A, 7 juin 2011, n°10/03-493. Football ; contrat de travail, C...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n°08-43128 (Sté Football-club Girondins de Bordeaux c/ Baup)....
International audienceCour d'appel de Limoges, Audience solennelle, 14 décembre 199
Note sous CA Reims 7 mai 2008, n°07/02931. La clause de rupture anticipée du CDD souvent insérée dan...
Note sous Cass. soc., 13 janvier 2009, n°06-46445 (Sofidis contre X, coureur professionnel). La rupt...
Note sous plusieurs décisions : TA Montreuil, 8 novembre 2011, n°0905750 ; CA Rouen, ch. soc., 18 oc...
Note sous CA Douai, 2e ch., sect. 2, 16 septembre 2010, RG n°09/05120. Football ; athlète profession...
Aux côtés de la démission et du licenciement, la rupture conventionnelle (RC) constitue désormais un...
Rubrique Panorama droit du travail : Droit du travail mai 2010 - août 2010National audienc
Le rapport présente les résultats d'une enquête qualitative sur les usages de la rupture conventionn...
Rubrique Panorama droit du travail : Droit du travail mai 2010 - août 2010National audienc
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n° 08-40053. (voir texte page 64). Entraîneur - Cadre techni...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n° 08-40053. Entraîneur - Cadre technique - Contrat de travai...
Note sous Cass. soc., 15 mai 2008, n°06-44826. Football ; entraîneur ; CDD d'usage ; définiti...
Jurisprudence. CA Rouen 24 janvier 2006, Football club de Rouen c/ J. Leclerc. Sur la nature du cont...
Note sous CA Bordeaux, ch. soc., sect. A, 7 juin 2011, n°10/03-493. Football ; contrat de travail, C...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n°08-43128 (Sté Football-club Girondins de Bordeaux c/ Baup)....
International audienceCour d'appel de Limoges, Audience solennelle, 14 décembre 199
Note sous CA Reims 7 mai 2008, n°07/02931. La clause de rupture anticipée du CDD souvent insérée dan...
Note sous Cass. soc., 13 janvier 2009, n°06-46445 (Sofidis contre X, coureur professionnel). La rupt...
Note sous plusieurs décisions : TA Montreuil, 8 novembre 2011, n°0905750 ; CA Rouen, ch. soc., 18 oc...
Note sous CA Douai, 2e ch., sect. 2, 16 septembre 2010, RG n°09/05120. Football ; athlète profession...
Aux côtés de la démission et du licenciement, la rupture conventionnelle (RC) constitue désormais un...
Rubrique Panorama droit du travail : Droit du travail mai 2010 - août 2010National audienc
Le rapport présente les résultats d'une enquête qualitative sur les usages de la rupture conventionn...
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Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n° 08-40053. (voir texte page 64). Entraîneur - Cadre techni...
Note sous Cass. soc., 12 janvier 2010, n° 08-40053. Entraîneur - Cadre technique - Contrat de travai...