Les systèmes de management de la santé-sécurité en entreprise : caractéristiques et conditions de mise en oeuvre.

Elaborée au sein d'un groupe de travail national CNAM-CRAM-INRS "Management et prévention", cette étude visait une évaluation qualitative des pratiques liées aux systèmes de management en santé-sécurité (SMSetST), ces démarches organisationnelles de prévention diffusées sous la forme de normes et référentiels. L'objectif était de fournir des renseignements sur la nature et la portée de ces outils de gestion compte tenu de leur forte diffusion dans les entreprises. Appuyée sur l'analyse approfondie de programmes de management SetST d'entreprises situées au sein de cinq branches professionnelles, c'est la première étude comparative des systèmes de management de la SetST au niveau national. Au terme de l'étude (6 référentiels étudiés, 18 établissements observés, 300 entretiens réalisés), les résultats sont contrastés. Certes, les SMSetST aident à structurer la prévention et revêtent un intérêt a priori au niveau des principes d'organisation, de l'affirmation de la SetST dans les politiques, du repositionnement de la fonction SetST, des règles de gestion proposées, etc. Mais les SMSetST, en tant qu'outils de gestion de la SetST, présentent quelques limites ou risques de dérive : caractère standardisé, objectifs parfois réducteurs, pression sur les résultats, approche plus sécurité que santé, etc. Surtout l'observation montre que la gestion de la SetST dépend moins d'un référentiel que des conditions de mise en oeuvre des politiques : l'efficacité des SMSetST relève avant tout des modes d'organisation de l'entreprise et des stratégies de prévention. Au-delà des contextes spécifiques d'entreprise (culture, structure, donneurs d'ordre, etc.), les formes d'intégration de la prévention dans le management et de gestion des risques déterminent tant les résultats SetST que les conditions d'une prévention durable des risques. Cette étude précise les caractéristiques des SMSetST, des conditions de mise en oeuvre des SMSetST, des modèles typiques de démarches SetST et des préconisations en matière de management SetST, pour adapter la prévention en entreprise