Externalisation des activités de maintenance. Synthèse relative aux contrats de droit privé et réflexions pour la prévention

La maintenance est une des fonctions des entreprises, parmi les plus externalisées. Cette externalisation peut prendre des formes très diverses, pour partie déterminées par les relations contractuelles entre entreprises. Afin d'adapter, mais aussi de développer la prévention dans ce domaine, les différentes formes de contractualisation de la maintenance et les dispositions réglementaires applicables aux interventions de maintenance externalisées sont examinées. Sur cette base, des leviers de prévention sont proposés sur deux grands axes : d'une part, via une intégration de la prévention dans les relations contractuelles ; d'autre part, par une meilleure prise de compte de l'organisation réticulaire et distale de la maintenance et des risques qui lui sont associés