Une analyse de la régulation bancaire par le marché après la crise : la discipline de marché contre-attaque

The great financial crisis can be interpreted as the failure of market discipline: banks were indeed massively bailed out to prevent the financial system from collapsing. After the crisis, banking regulation has thus evolved to tackle the new issues raised by the crisis. Market discipline is nonetheless still given a great importance in the new framework. In this thesis, we study how market discipline has been reactivated after the crisis. We specifically focus on the question of information disclosure (which lies at the core of both accounting rules and of the third pillar of Basel 3) and on that of the promotion of market discipline though the implementation of regulatory requirements in subordinated instruments as coco bonds. To do so, the first chapter of this thesis is dedicated to an analysis of the relationships between information disclosure, transparency and financial stability. Doing so, we show that those relationships are ambiguous so that information transparency cannot be thought as a sufficient condition for market discipline to work efficiently. The second chapter of this thesis inquires what could be the consequences of the implementation of the accounting rules that have been developed after the financial crisis on the behavior of banks. Finally, in the third chapter of this thesis we show that the current will to enforce market discipline through complex financial instruments (such as coco bonds) appears as a dangerous oversight of history. Those bonds are indeed associated with a great systemic risk and could thus act as a transmission channel of a crisis, precisely as securitized products did during the last crisis.La crise de 2007-2008 peut être interprétée comme l’échec de la discipline de marché. Les renflouements externes et les politiques monétaires non conventionnelles sont le signe d’un tel échec. Après la crise, la réglementation bancaire a donc été modifiée en profondeur. Toutefois, une large place est toujours accordée à la discipline de marché. L’objet de cette thèse est d’étudier de quelle façon la discipline de marché a été réactivée dans la période récente. L’accent mis sur la transparence de l’information financière et la question du renflouement interne constituent les deux principales voies de la réactivation de la discipline de marché. La première partie de cette thèse est ainsi consacrée à une analyse de la relation entre divulgation de l’information financière, transparence et stabilité financière. Nous montrons, en particulier, que les relations entre ces trois termes sont ambigües, de sorte qu’il n’est pas possible de promouvoir la discipline de marché seulement au travers d’exigences en matière de divulgation de l’information. Dans la deuxième partie de cette thèse, nous nous intéressons à l’impact sur le comportement des banques de la façon avec laquelle l’information financière est produite, c’est-à-dire à l’impact des normes comptables. La troisième partie de cette thèse étudie de quelle manière la discipline de marché pourrait, ou non, être efficacement mise en place via des exigences réglementaires en termes d’obligations contingentes convertibles (cocos). Nous montrons que la volonté de réactiver la discipline de marché au travers d’instruments financiers complexes comme les cocos constitue un dangereux oubli de l’histoire tant c’est la complexité de la finance qui a été à l’origine de la crise de la fin des années 2000