International audienceRésumé : L’arbre champêtre renvoie à une réalité complexe, celle de l’arbre de la forêt, qui répond à la définition du botaniste, et celle de l’arbre hors forêt visant l’arbre des champs. L’agriculture européenne redécouvre et valorise désormais nombre d’externalités que recèle l’arbre au titre de l’environnement, du climat, d’énergie, de l’aménagement de l’espace ou encore de la santé et de la cohésion sociale et sociétale. De fait, l’arbre champêtre est aujourd’hui éligible aux soutiens des 1eret 2ème piliers de la PAC, ce, alors même que le bois et la forêt ne sont toujours pas reconnus par les traités européens dans la liste des produits agricoles
L’observation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme fait apparaître une do...
Bien qu’elle ne contribue qu’à environ 3 % du marché mondial des huiles végétales alimenta...
International audienceLes parcellaires laniérés des campagnes médiévales témoignent d’une prise en c...
Ce travail analyse à l’aune de la théorie des champs la réaction de deux associations de représentan...
International audienceLe bois-énergie représente indéniablement une opportunité nouvelle pour la for...
Qu’il aurait été heureux, le prétendu spécialiste de droit de la Convention européenne des droits de...
Alors que l’exploitation de type autarcique répond à des exigences de survie et que la rationalité é...
Le mot Europe recouvre une réalité qui a de nombreuses dimensions. L’Europe, c’est une terre ; ce so...
International audienceFace au recul des forêts tropicales à l’échelle mondiale, l’un des moyens d’ac...
Le présent mémoire s'intéresse à l'élaboration de la règle d'or (golden rule) au sein de l'Union eur...
International audienceL’agriculture est un grand objet de droit comme un grand sujet de littérature....
International audienceL’accroissement significatif de la logique objective dans les mécanismes jurid...
Entité à la fois réalisée et en devenir, l’Europe n’est pas issue d’un processus unique et linéaire,...
International audienceMouvementée, l’histoire des relations entre la France et la Convention europée...
En tant que droit fondamental, plus précisément en tant que droit de l’homme, la propriété a toujour...
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