( 43 ) de Malte , dites de famille ou de jus-patronat, déjà instituées en Pologne, et qui sont passées maintenant sous la domination de l’empire de Pvussie; et sa majesté impériale déclare que toutes les conditions et clauses annoncées et stipulées dans les différons actes des susdites fondations respectives devront être entièrement et exactement remplies , sans aucune exception de part et d’autre. XXIV. Sa majesté l’Empereur, pour contribuer de plus en plus aux avantages de l’ordre de Malte * à son bien-être et à sa prospérité , et pour faciliter en même temps à toute la noblesse catholique de son empire , et même à ceux qui, par des circonstances particulières, ne sont pas dans le cas de se soumettre entièrement aux devoirs statutaires de...