Add to ORKGProposition de loi tendant à établir un examen annuel de l’Instruction primaire des Conscrits (N° 1721, 19 Mai 1908). In: Manuel général de l'instruction primaire : journal hebdomadaire des instituteurs. 75e année, tome 44, 1907. pp. 201-204
Toutey Émile. Le projet de loi sur le classement et le traitement des instituteurs au Sénat. In: Man...
Un projet de loi relatif aux traitements des instituteurs. In: Manuel général de l'instruction prima...
Comptes rendus des débats parlementaires et documents législatifs concernant l’instruction primaire....
Proposition de loi tendant à augmenter le traitement et à réviser le classement des instituteurs et ...
Proposition de loi tendant à accorder un congé de deux mois avec traitement entier aux institutrices...
Proposition de loi relative aux traitements et à l'avancement des instituteurs et institutrices. In:...
Proposition de loi tendant à modifier la loi de 1889 et la loi de 1893 relatives aux traitements des...
Proposition de loi. In: Manuel général de l'instruction primaire : journal hebdomadaire des institut...
Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'article 88 de la loi du 5 avril 1884 en ce qui co...
Proposition de loi ayant pour objet la création de pensionnats, laïques d’enseignement primaire . In...
Projet de loi portant modifications à l’article 14 de la loi du 29 mars 1882 sur I'enseignement prim...
Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primair...
Projet de loi sur les Déplacements d’office des membres du personnel de l'enseignement primaire. In:...
Le projet de loi sur le traitement des instituteurs. In: Manuel général de l'instruction primaire : ...
Proposition de loi, concernant la fixation des traitements et du mode d'avancement des instituteurs ...
Toutey Émile. Le projet de loi sur le classement et le traitement des instituteurs au Sénat. In: Man...
Un projet de loi relatif aux traitements des instituteurs. In: Manuel général de l'instruction prima...
Comptes rendus des débats parlementaires et documents législatifs concernant l’instruction primaire....
Proposition de loi tendant à augmenter le traitement et à réviser le classement des instituteurs et ...
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