Dorigny Marcel. Jacques Balossier, La Commission Extraordinaire des Douze (18 mai 1793-31 mai 1793). Préface de Guillaume Matringe. Travaux et recherches de l’Université de Droit, d’Économie et de Sciences Sociales de Paris, Paris, 1986, P.U.F. In: Annales historiques de la Révolution française, n°269-270, 1987. pp. 341-342
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Tarb...
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Dorigny Marcel. Jacques Balossier : La Commission extraordinaire des Douze (18 mai 1793-31 mai 1793)...
Julien-Dubois. Décret du comité des Finances sur la nomination un expert pour la fabrique d’armes ét...
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Bar Jean-Etienne. Décret annulant un jugement du tribunal criminel du Loiret condamnant E.-F. Larous...
Oudot Charles-François. Décret d'annulation du jugement du tribunal de cassation, du 6 frimaire dern...
Thuriot Jacques Alexis. Décret du comité de Salut Public sur le droit de Dentzel à rester député du ...
Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Sain...
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Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse du conseil général de la commune de Dou...
Ajournement du projet de décret de M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'escompte, l...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Po...
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