Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa section, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 25
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des pièces lues par le représentant Barras ...
Dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa s...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section de la rue de Montreuil, lors de...
Boursault-Malherbe Jean-François. Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Dénonciation de la part de la section de Montreuil du comité révolutionnaire de sa section, lors de ...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la dénonciation de la société populaire ...
La société populaire d’Angers rend compte de sa fête du 24 thermidor (voir n° 2), lors de la séance ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Billom (Puy-de-Dôme) con...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la section du Contrat-Social (Paris) en faveur ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité des marchés des dons du conseil général, du comité de surveillance et de la société...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des pièces lues par le représentant Barras ...
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