Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section de la rue de Montreuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 25
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de la vente par le directoire du district de Lauzerre (Lo...
Renvoi au comité des marchés des dons du conseil général, du comité de surveillance et de la société...
Dénonciation de la part de la section de Montreuil du comité révolutionnaire de sa section, lors de ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents...
Ajournement des deux décrets proposés par le représentant Amar sur la dénonciation par la section de...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Renvoi au comité des marchés des dons des citoyens de Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), lor...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Bourg (Ain) ...
Dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa s...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Marigny (Saô...
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