Dénonciation de la part de la section de Montreuil du comité révolutionnaire de sa section, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 25
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
Adresse des membres de l'administration du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 26 thermid...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section de la rue de Montreuil, lors de...
Dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa s...
Ajournement des deux décrets proposés par le représentant Amar sur la dénonciation par la section de...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Décret fixant la durée des missions auprès des armées ou dans les départements, lors de la séance du...
Adresse du comité révolutionnaire du district de Sarlat, lors de la séance du 26 thermidor an II (13...
Adresse de l'administration du département de Lot-et-Garonne, lors de la séance du 26 thermidor an I...
Adresse de la commission révolutionnaire du département de la Mayenne, lors de la séance du 26 therm...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
Adresse des membres de l'administration du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 26 thermid...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section de la rue de Montreuil, lors de...
Dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa s...
Ajournement des deux décrets proposés par le représentant Amar sur la dénonciation par la section de...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
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Décret fixant la durée des missions auprès des armées ou dans les départements, lors de la séance du...
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Adresse de la commission révolutionnaire du département de la Mayenne, lors de la séance du 26 therm...
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