Add to ORKGAjournement des deux décrets proposés par le représentant Amar sur la dénonciation par la section de Montreuil de son comité révolutionnaire, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 31
Adresse du directoire du département de l'Ain, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents...
État des détenus dans la commune de Paris, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794). In...
Dénonciation de la part de la section de Montreuil du comité révolutionnaire de sa section, lors de ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section de la rue de Montreuil, lors de...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Décret fixant la durée des missions auprès des armées ou dans les départements, lors de la séance du...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Adresse des 3 compagnies d'artillerie du département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 27 thermid...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa s...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
L’administration du département de la Vienne envoie deux caisses de dons en argenterie et or, lors d...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Adresse du directoire du département de l'Ain, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents...
État des détenus dans la commune de Paris, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794). In...
Dénonciation de la part de la section de Montreuil du comité révolutionnaire de sa section, lors de ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section de la rue de Montreuil, lors de...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Décret fixant la durée des missions auprès des armées ou dans les départements, lors de la séance du...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Adresse des 3 compagnies d'artillerie du département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 27 thermid...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Dénonciation de la section du Contrat-Social de différents membres du comité révolutionnaire de sa s...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
L’administration du département de la Vienne envoie deux caisses de dons en argenterie et or, lors d...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Adresse du directoire du département de l'Ain, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794...
Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation de la section du Contrat-Social de différents...
État des détenus dans la commune de Paris, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794). In...