Barras Paul Jean François Nicolas. Renvoi au comité d'instruction publique du trait de dévouement du citoyen Mettrot, blessé en s'opposant à l'assassinat du commandant La Bazennerie, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 69
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Béziers (Hér...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse que les administrateurs du département des Côtes-du-No...
Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
Barras Paul Jean François Nicolas. Renvoi au comité d'instruction publique de la demande de secours ...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Renvoi au comité d'instruction publique des extraits des registres et du procès-verbal concernant pl...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Quiziquer, lors de la séance du 3 fr...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Renvoi au comité de salut public de la lettre du ministre plénipot...
Renvoi aux comités des secours et d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près du di...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une pièce de vers du citoyen Dauvergne, employé à la tréso...
Renvoi au comité de sûreté générale l'examen de la conduite des citoyens Goujaud et Chalifour, habit...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal de la fête civique célébrée le 18 floréal p...
Renvoi aux comité d'instruction et des secours publics de l'adresse des administrateurs du district ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Béziers (Hér...
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