Renvoi aux comités des secours et d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près du district de Cambray (Nord) concernant le dévouement héroïque du citoyen Herbin-les-Aubert, mort pour défendre la patrie, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 90
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Musidan (Dordogne) concernant la v...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du district de Quingey (Doubs) concer...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Béziers (Hér...
Renvoi aux comité d'instruction et des secours publics de l'adresse des administrateurs du district ...
Adresse du conseil général du district de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3 fructidor an II (20...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse que les administrateurs du département des Côtes-du-No...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Marigny (Saô...
Adresse de l'agent national du district de Béziers (Hérault) qui informe la Convention des dons reçu...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Calais (Pas-de-Calai...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Nyons (Drôme...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse des administrateurs du district d'Ambroise (Indre-et-Lo...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Mauriac (Cantal) concernant la ven...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national d'Amiens (Somme) concernant la vente ...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Musidan (Dordogne) concernant la v...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du district de Quingey (Doubs) concer...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Béziers (Hér...
Renvoi aux comité d'instruction et des secours publics de l'adresse des administrateurs du district ...
Adresse du conseil général du district de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3 fructidor an II (20...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse que les administrateurs du département des Côtes-du-No...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Marigny (Saô...
Adresse de l'agent national du district de Béziers (Hérault) qui informe la Convention des dons reçu...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Calais (Pas-de-Calai...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Nyons (Drôme...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse des administrateurs du district d'Ambroise (Indre-et-Lo...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Mauriac (Cantal) concernant la ven...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national d'Amiens (Somme) concernant la vente ...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Musidan (Dordogne) concernant la v...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du district de Quingey (Doubs) concer...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...