Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Billom (Puy-de-Dôme) concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 106
Adresse de la société populaire d’Uzès (Gard), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la dénonciation de la société populaire ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bonnieux (Vaucluse) qui ...
Adresse de la société républicaine de Billom (Puy-de-Dôme), concernant les prêtres réfractaires, lor...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité de Salut public l'adresse de la société populaire de Blamont (Doubs) qui envoie les...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Navarreins (Basses-Pyrénées...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cambrai , lors de la séa...
Adresse de la société populaire régénérée de Clamecy (Nièvre), lors de la séance du 27 thermidor an ...
Pétition des députés de la société populaire du Puy-de-Dôme, qui demandent d'être admis au comité de...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du représentant François, délégué dans les département...
Adresse de la société populaire de Cébazat (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 27 thermidor an II (1...
Renvoi au comité des marchés des dons du conseil général, du comité de surveillance et de la société...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Adresse de la société populaire d’Uzès (Gard), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la dénonciation de la société populaire ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bonnieux (Vaucluse) qui ...
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Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité de Salut public l'adresse de la société populaire de Blamont (Doubs) qui envoie les...
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