Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Viret, de la commune de Lyon (Rhône), de la finance d'une maîtrise, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 107
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de liquidation de la demande d'indemnité du sieur Voug...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Don du citoyen Viret, de la commune de Lyon (Rhône) de sa lettre de maîtrise, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité de liquidation du montant de la liquidation de la maîtrise du citoyen Dauresse, épi...
Renvoi de la pétition de la citoyenne Villevalleix au comité de liquidation pour déterminer les seco...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse des administrateurs du district d'Ambroise (Indre-et-Lo...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du conseil général de la commune d'Anduze (Gard) concer...
Renvoi de la pétition du citoyen Bergue au comité de liquidation pour déterminer les secours et la p...
Renvoi au comité de liquidation de l'extrait du procès-verbal de la commune d'Agnin (Isère) relatif ...
Renvoi au comité des finances du don à la nation d'une rente viagère de 55 livres 10 s de la part de...
Renvoi de la pétition de la veuve Hainly au comité de liquidation pour déterminer les secours et la ...
Renvoi au comité de liquidation du don fait par le citoyen Duffort de la finance de sa ci-devant maî...
Renvoi au comité des finances du don de la citoyenne Perey, qui envoie le capital d'une rente viagèr...
Hommage du citoyen Robert de la commune de Lyon (Rhône) fait hommage de sa lettre de maîtrise, lors ...
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