Don du citoyen Viret, de la commune de Lyon (Rhône) de sa lettre de maîtrise, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 107
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Annonce de l'agent national du district de Marigny (Saône-et-Loire) de la vente d'un bien d'émigré, ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Viret, de la commune de Lyon (Rhône), de la financ...
Hommage du citoyen Robert de la commune de Lyon (Rhône) fait hommage de sa lettre de maîtrise, lors ...
Dons de la commune de Moussey (Aube), lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Ar...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Marigny (Saô...
Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
Adresse de la commune des Roches-et-Clair-du-Rhone (Isère), lors de la séance du 26 thermidor an II ...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Adresse du conseil général de la commune de Rochefort, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 a...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Annonce de l'agent national du district de Marigny (Saône-et-Loire) de la vente d'un bien d'émigré, ...
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Dons de la commune de Moussey (Aube), lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Ar...
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Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
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