Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal envoyé par les administrateurs du district de Nevers (Nièvre) concernant la fête de l'anniversaire du 14 juillet, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 110
Adresse des administrateurs du département des Hautes-Alpes, lors de la séance du 28 thermidor an II...
Renvoi aux comités des secours et d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près du di...
Annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de la vente des biens d'émigrés, lors d...
Procès-verbal envoyé par les administrateurs du district de Nevers (Nièvre) concernant la fête de l'...
Renvoi au comité d'instruction publique des extraits des registres et du procès-verbal concernant pl...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Béziers (Hér...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse que les administrateurs du département des Côtes-du-No...
Réactions au discours du ministre plénipotentiare des États-Unis d'Amérique, lors de la séance du 28...
Adresse de la garde national de la commune de Nevers (Nièvre), lors de la séance du 27 thermidor an ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Calais (Pas-de-Calai...
Adresse des administrateurs du département de l'Ardèche, lors de la séance du 27 thermidor an II (14...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Adresse des administrateurs du département de l'Ariège, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 ...
Adresse des administrateurs du département des Hautes-Alpes, lors de la séance du 28 thermidor an II...
Renvoi aux comités des secours et d'instruction publique de l'adresse de l'agent national près du di...
Annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de la vente des biens d'émigrés, lors d...
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