Renvoi au comité d'instruction publique des extraits des registres et du procès-verbal concernant plusieurs fêtes célébrées dans la commune de Conches (Eure), lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 113
Renvoi au comité des domaines de la demande du citoyen Thomas concernant un bien d'émigré acquis, lo...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Béziers (Hér...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Billom (Puy-de-Dôme) con...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Extraits des registres des arrêtés et procès-verbaux de la société populaire de Conches (Eure), conc...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal de la fête civique célébrée le 18 floréal p...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Moyaux (Manche), qui...
Renvoi aux comité d'instruction et des secours publics de l'adresse des administrateurs du district ...
Renvoi au comité d'instruction publique du procès-verbal envoyé par les administrateurs du district ...
Barras Paul Jean François Nicolas. Renvoi au comité d'instruction publique de la demande de secours ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Calais (Pas-de-Calai...
Renvoi au comité d'instruction publique d'une pièce de vers du citoyen Dauvergne, employé à la tréso...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage du citoyen Quiziquer, lors de la séance du 3 fr...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fougerolles (Mayenne...
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