Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Calais (Pas-de-Calais) concernant un acte de bravoure, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 140
Renvoi aux comité d'instruction et des secours publics de l'adresse des administrateurs du district ...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Mauriac (Cantal) concernant la ven...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la veuve Honoré qui est malade et qui demande...
Adresse de la société populaire de Calais (Pas-de-Calais) concernant un acte de bravoure, lors de la...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national d'Amiens (Somme) concernant la vente ...
Renvoi au comité de Salut public l'adresse de la société populaire de Blamont (Doubs) qui envoie les...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Lon...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Billom (Puy-de-Dôme) con...
Adresse de la société populaire de Brienne (Aube), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août ...
Renvoi de l'adresse de la société de Berneville (Pas-de-Calais) faisant part d’une circulaire ayant ...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Musidan (Dordogne) concernant la v...
Adresse de la société populaire de Saignes (Cantal), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 aoû...
Renvoi au comité d'instruction publique des extraits des registres et du procès-verbal concernant pl...
Adresse de la société populaire de Provins (Seine-et-Marne), lors de la séance du 29 thermidor an II...
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