Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent national de Bourges (Cher), concernant la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 157
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Vannes (Morbihan) concernant la ve...
Adresse des administrateurs du département de l’Aveyron, lors de la séance du 29 thermidor an II (16...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Musidan (Dordogne) concernant la v...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent national du district de Mont...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent national de Cambrai concerna...
Renvoi à la commission de salpêtre de l'annonce de l'agent national du district de Vienne (Isère) de...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du district de Saint-Hippolyte (Gard), lor...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Bourg (Ain) ...
Adresse des membres de la commission départementale du Jura, lors de la séance du 28 thermidor an II...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Mauriac (Cantal) concernant la ven...
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) de l...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national d'Amiens (Somme) concernant la vente ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du représentant François, délégué dans les département...
Renvoi à la commission de l'organisation et du mouvement des armées du don de la société populaire d...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du doyen des commissaires envoyés par les communes de...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Vannes (Morbihan) concernant la ve...
Adresse des administrateurs du département de l’Aveyron, lors de la séance du 29 thermidor an II (16...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Musidan (Dordogne) concernant la v...
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