Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 160
Massieu Jean-Baptiste, Cambon Pierre-Joseph. Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieur...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’empêcher les réclamations de parvenir aux représentants p...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l'ordre du jour sur la demande de savoir si les femmes sont comprises dans les disposition...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition qui lui a été présenté concernant l’administration municip...
Massieu Jean-Baptiste, Cambon Pierre-Joseph. Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieur...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’empêcher les réclamations de parvenir aux représentants p...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
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Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
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Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
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Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
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Passage à l'ordre du jour sur la demande de savoir si les femmes sont comprises dans les disposition...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition qui lui a été présenté concernant l’administration municip...
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Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
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