Cambon Pierre-Joseph. Décret rayant le citoyen Forceville de la liste des jurés du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 161
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, con...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Décret fixant que les discours de Robespierre et de Saint-Just seront imprimés, lors de la séance du...
Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
Adresse du tribunal criminel du département de l’Aveyron, lors de la séance du 29 thermidor an II (1...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Merlin de Douai, Levasseur Antoine Louis, Legendre Louis, Barras Paul Jean François Nicolas, Fréron ...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Adresse du tribunal criminel du département de la Charente, lors de la séance du 29 thermidor an II ...
Renvoi au comité des marchés des dons des citoyens de Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), lor...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
Dons des citoyens de Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), lors de la séance du 29 thermidor an...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Adresse des membres de la commission départementale du Jura, lors de la séance du 28 thermidor an II...
Clauzel Jean-Baptiste. Décret autorisant le département de Paris à viser les certificats de résidenc...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, con...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Décret fixant que les discours de Robespierre et de Saint-Just seront imprimés, lors de la séance du...
Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
Adresse du tribunal criminel du département de l’Aveyron, lors de la séance du 29 thermidor an II (1...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Merlin de Douai, Levasseur Antoine Louis, Legendre Louis, Barras Paul Jean François Nicolas, Fréron ...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Adresse du tribunal criminel du département de la Charente, lors de la séance du 29 thermidor an II ...
Renvoi au comité des marchés des dons des citoyens de Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), lor...
État des détenus dans les maisons d'arrêt, de justice et de détention, lors de la séance du 26 therm...
Dons des citoyens de Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), lors de la séance du 29 thermidor an...
Ouverture de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1...
Adresse des membres de la commission départementale du Jura, lors de la séance du 28 thermidor an II...
Clauzel Jean-Baptiste. Décret autorisant le département de Paris à viser les certificats de résidenc...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par le représentant Cambon au nom du comité des finances, con...
Adresse du comité révolutionnaire d'Excideuil, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794...
Décret fixant que les discours de Robespierre et de Saint-Just seront imprimés, lors de la séance du...