Courtois Edme Bonaventure, Charlier Louis Joseph. Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Charlier à la commission nommée pour la levée des scellés et l'examen des papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 231
Coupé Jacques Michel. Le représentant Coupé (de l’Oise) présente un rapport sur les vers à soie, lor...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Lettre du citoyen Cruves, représentant du peuple à Lorgues (Var), lors de la séance du 3 fructidor a...
Décret fixant que les discours de Robespierre et de Saint-Just seront imprimés, lors de la séance du...
Résultat du scrutin pour la commission chargée de la levée des scellés des papiers de Robespierre, l...
Le représentant François obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In...
Cambon Pierre-Joseph. Décret rayant le citoyen Forceville de la liste des jurés du tribunal révoluti...
Levée de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
Le représentant Bidault obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In:...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Couturier Jacob. Pétition du capitaine Gagnebin, licencié de l’Armée d’Italie par Robespierre jeune,...
Guffroy Armand Benoît Joseph. Intervention du représentant Guffroy au nom de la commission de l'exam...
Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
Merlin de Douai, Levasseur Antoine Louis, Legendre Louis, Barras Paul Jean François Nicolas, Fréron ...
Coupé Jacques Michel. Le représentant Coupé (de l’Oise) présente un rapport sur les vers à soie, lor...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Lettre du citoyen Cruves, représentant du peuple à Lorgues (Var), lors de la séance du 3 fructidor a...
Décret fixant que les discours de Robespierre et de Saint-Just seront imprimés, lors de la séance du...
Résultat du scrutin pour la commission chargée de la levée des scellés des papiers de Robespierre, l...
Le représentant François obtient un congé, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In...
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Levée de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 ...
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