Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Martin, qui demande que son mari soi autorisé à rentrer à Paris en attendant l'éclaircissement se son cas soumis au décret du 2 thermidor, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 248
Renvoi au comité de sûreté générale l'examen de la conduite des citoyens Goujaud et Chalifour, habit...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lambert de la section de la République (...
Décret autorisant la citoyenne Ferriès, veuve Desrousses, à rester à Paris jusqu'à ce qu'elle soir r...
Pétition de la citoyenne Martin, qui demande que son mari soi autorisé à rentrer à Paris en attendan...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Collombel Pierre. Décret autorisant la citoyenne veuve Azéma et sa mère à se rendre à Paris pour don...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Frotié, ex-président de la 13e section...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Vincent, nourrice à Wissous (Seine-et-Oi...
Renvoi aux comités de sûreté générale et des secours de la pétition des deux fils du citoyen Paulin,...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Garebeuf qui demande la mise en l...
Boursault-Malherbe Jean-François. Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des citoyens de...
Renvoi au comité des secours de la pétition des citoyens Grangé et Loyer, voituriers au service de l...
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Brassart, né belge, qui demande d'aller m...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la section du Contrat-Social (Paris) en faveur ...
Renvoi au comité de sûreté générale l'examen de la conduite des citoyens Goujaud et Chalifour, habit...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lambert de la section de la République (...
Décret autorisant la citoyenne Ferriès, veuve Desrousses, à rester à Paris jusqu'à ce qu'elle soir r...
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