Pétition de la société populaire de Quingley (Doubs) qui souhaite conserver le représentant Lejeune, dont elle apprécie les qualités, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 252
Adresse de la société populaire de Saignes (Cantal), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 aoû...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fougerolles (Mayenne...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du représentant François, délégué dans les département...
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Quingley (Doubs) qui souh...
Pétition des députés de la société populaire du Puy-de-Dôme, qui demandent d'être admis au comité de...
Renvoi au comité de Salut public l'adresse de la société populaire de Blamont (Doubs) qui envoie les...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du district de Quingey (Doubs) concer...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Adresse de la société populaire de Vivonne (Vienne), lors de la séance du 30 thermidor an II (17 aoû...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la dénonciation de la société populaire ...
Renvoi au comité des secours de la pétition des citoyens Grangé et Loyer, voituriers au service de l...
Adresse de la société populaire de Lagnieu (Ain), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1...
Réactions joyeuses au décret qui reconnaît la valeur des troupes qui ont fait le siège de Quesnoy, l...
Adresse de la société populaire régénérée de Clamecy (Nièvre), lors de la séance du 27 thermidor an ...
Adresse de la société populaire de Saignes (Cantal), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 aoû...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fougerolles (Mayenne...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du représentant François, délégué dans les département...
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Quingley (Doubs) qui souh...
Pétition des députés de la société populaire du Puy-de-Dôme, qui demandent d'être admis au comité de...
Renvoi au comité de Salut public l'adresse de la société populaire de Blamont (Doubs) qui envoie les...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse des administrateurs du district de Quingey (Doubs) concer...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Bernard de la section Bonne Nouve...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Boyt, habitant de Clermont (Puy-d...
Adresse de la société populaire de Vivonne (Vienne), lors de la séance du 30 thermidor an II (17 aoû...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la dénonciation de la société populaire ...
Renvoi au comité des secours de la pétition des citoyens Grangé et Loyer, voituriers au service de l...
Adresse de la société populaire de Lagnieu (Ain), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1...
Réactions joyeuses au décret qui reconnaît la valeur des troupes qui ont fait le siège de Quesnoy, l...
Adresse de la société populaire régénérée de Clamecy (Nièvre), lors de la séance du 27 thermidor an ...
Adresse de la société populaire de Saignes (Cantal), lors de la séance du 29 thermidor an II (16 aoû...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fougerolles (Mayenne...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du représentant François, délégué dans les département...